ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASBL BWBC VOLLEY – 09/05/2020

Première parution : 11-03-2020 - Convocation, Appel à candidature et Procuration.
Bonjour,
Cet article restera en tête des articles du site et sera mis à jour en fonction du planning prévu de l'AG du BwBC.
Conformément aux statuts et ROI, les clubs de l’asbl du BWBC Volley sont convoqués à l’AG de l’association le samedi 9 mai 2020 à 10h00 à l'Axisparc.
Seuls les clubs en ordre de trésorerie avec Volley Belgium, la FVWB, le BWBC ont droit de vote (le nombre de voix par club est déterminé par les statuts et ROI de l’association et publié sur le site officiel). Un délégué peut représenter au maximum deux clubs. Sous peine d’amende, la présence est obligatoire pour tout club du BWBC.

L’échéancier est le suivant :
• J-60 jours (11/03) : envoi de la convocation et publication de la liste des mandats vacants pour l'AG ;
• J-45 jours (26/03) : introduction des propositions au secrétaire ;
• J-40 jours (31/03) : publication des propositions ;
• J-30 jours (09/04) : publication du rapport annuel du CA et date limite pour l’introduction des candidatures au CA et pour la chambre juridique BWBC de 1ère instance de la FVWB ;
• J-25 jours (14/04) : introduction des amendements au secrétaire ;
• J-21 jours (18/04) : introduction des interpellations au secrétaire ;
• J-20 jours (19/04) : publication des amendements ;
• Mardi 21/04 à 20h30 réunion de la CE à l’Axisparc de Mont-Saint-Guibert ;
• J-15 jours (24/04) : publication des interpellations, des amendements et du rapport de la CE.
L’ordre du jour est le suivant (accueil dès 9h30) :

1. Mot du Président
2. Approbation du rapport du CA
3. Trésorerie : Approbation des comptes et décharge à accorder aux administrateurs
4. Elections :
   a. Vérificateur(s) aux comptes
   b. Chambre juridique BWBC de 1ère instance de la FVWB : président et membres (au total, max. 7 personnes)
   Suite à la dernière AG de la FVWB, un nouveau règlement juridique a été voté. L’organisation des commissions judiciaires, qui s’appelleront, dès le 1/7/2020, comités juridiques, se présente de la manière suivante : 6 chambres de 1ère instance (FVWB, BWBC, Hainaut, Liège, Luxembourg, Namur) (ancien niveau des commissions des réclamations), 1 comité juridique d’appel et 1 comité de cassation.
   La chambre du comité juridique de 1ère instance du BWBC doit donc être constituée en vue de fonctionner dès le début de la prochaine saison sportive 2020-2021.
   Tout affilié (max. 1 d’un même club) peut postuler, à condition de :
   • ne pas être administrateur de l’association et/ou du BWBC ;
   • ne pas être invité permanent au CA de l’association ;
   • ne pas être membre d’une cellule de l’association et/ou du BWBC ;
   • ne pas participer en tant que délégué à une AG de l’association ;
   • présenter un extrait de casier judiciaire récent et un CV mentionnant les activités relatives au volley-ball et les éventuelles connaissances juridiques.
   Il est également fait appel à un président pour cette chambre du comité juridique de 1ère instance. Celui-ci doit, au moment de sa nomination, avoir atteint l’âge de 21 ans, être membre de l’association, jouir pleinement de ses droits civils et politiques, justifier d’une expérience pertinente et de préférence être titulaire d’un diplôme correspondant au grade de baccalauréat, licencié, master ou docteur en droit.
   En cas d’absence de candidats en nombre suffisant, la chambre du comité juridique de 1ère instance du BWBC ne pourra être constituée et toutes les affaires seront traitées par la chambre de la FVWB.
   c. Vice-président : Raymond Bricart (sortant ; ne se représente plus)
   d. Secrétaire : Jean-Pol Sohy (sortant ; ne se représente plus)
   e. Responsable de la CPSR : Eric Davaux (sortant et rééligible)
5. Examen et vote des propositions de modifications aux statuts et au ROI (et amendements)
6. Interpellations
   

Jean-Pol Sohy, secrétaire Pierre Vander Vorst, président