Compte rendu du CA du 1 avril 2021 – Visioconférence – 20h00

Présent :
Pierre Vander Vorst, Eric Davaux, Francine Breekpot, Didier Vanleeuw, Frédéric Schmitt, Jean-Luc Haubruge, Cindy Jacob, Emmanuël Bonami

Présidence et secrétariat :

• Approbation et publications du PV du CA précédent
  Le PV est approuvé t peut être publié
• Présentation de la proposition de changement de structure BW/BC par Frédéric Schmitt
  Diverses questions de clarification sont posées par rapport à cette proposition.
  Didier VL: Quid par rapport à la gestion de la trésorerie ?
  Chaque entité facture ses clubs et finance le BWBC qui est financé pour faire fonctionner ce qui est commun ?
  Frédéric S : le gros poste de dépenses concerne les frais d’arbitrages sur une saison. Donc il est légitime que cela soit directement fait dans l’entité BWBC.
  Pierre Vdv : il faudra clarifier les questions de la gestion de la trésorerie.
  Est-ce que la proposition qui est présentée est légale ?
  Frédéric S : clarification a été demandé préalablement aux juristes de l’AISF et donc cela a été fait en fonction des réponses.
  Eric D : les cotisations des affiliés sont perçues actuellement par le BWBC, mais cela devrait être perçu par les entités. Tandis que l’inscription au championnat serait perçue par le BWBC.
  Le prochain CA devra répondre à ce type de questionnement.
  Conclusion :
  Le CA trouve la proposition très intéressante et remercie les entités pour le travail effectué. Elle sera discutée plus en détail lors de la commission d’examen.
• Point sur la situation des instances supérieures VB, FVWB
  VB : pas de nouvelles du dernier CA
  FVWB : prochain CA le 6 avril.
• Préparation de la prochaine AG
  • date fixée au 8/5, lieu et modalités
    Pas reçu de proposition actuellement.
    Il est confirmé que l’AG devra se faire en présentiel puisque l’on veut modifier les statuts.
    Eric D : est prêt à refaire la proposition comme pour l’AG précédente. Si on lui confirme qu’il n’y a pas d’autres propositions et qu’il peut lancer les démarches.
  • candidatures reçues pour les postes à pourvoir ?
    Pas de candidatures reçues.
    On relance l’appel aux candidatures

Commission Provinciale Compétition

• Inscription aux championnats
  Le responsable enverra le courrier au club sur lequel les administrateurs ont émis des commentaires.

Michel Lobbe construit un annorama qui est en cours d’élaboration au sein de la FVWB avec un début de championnat le 18-19 septembre qui doit encore validé par VB.

La CPC souhaiterait commencer une semaine plutôt en casant un maximum de match le plutôt possible. Cela libèrera des WE en fin de championnat, ce qui permettrait alors de déplacer facilement les 1er WE de championnat.

Eric D : au sein de la FVWB la volonté est de commencé le plus tard possible car, il y a des centres sportifs qui sont réquisitionnés pour la vaccination.
VB commencerait le championnat en Ligue A le 24 octobre

Frédéric S : la réflexion de la CPC est de commencer le championnat le plutôt possible pour essayer de jouer rapidement. Il restera des WE disponibles en fin de championnat pour ceux qui ne pourront pas jouer début septembre.

Commission Provinciale Jeunes

• Rapport réunion clubs jeunes du 8 mars
  La réunion a amené des personnes qui ne parlent pas au nom de leur club.

Eric D : propose que cela soit le président et le secrétaire des clubs qui soient invités et pas le responsable jeune qui lui n’est pas en toujours le représentant légal du club.

• Sélections jeunes 2021-2022
  Pas de décision pour l’instant

Trésorerie

• un tableau des dettes des clubs a été transmis préalablement.
  Il apparaît surtout des dettes dans les équipes loisirs.

Il semblerait que ces dettes datent de la saison 2019-20.
Il avait été demandé au trésorier de faire un rappel aux clubs. Nous ne savons pas si cela a été fait. Il est donc demandé au président ou au responsable loisir de vérifier auprès du trésorier ce qui a été fait. Si cela n’a pas été fait, il faut faire ce rappel rapidement. Il est demandé que le trésorier insiste auprès des clubs pour ces remboursements.

Il faut pour la prochaine AG, disposr des comptes avec les classes 6 et 7 ainsi que des actifs de l’ASBL (maillots, ballons, etc.).

Statuts et règlements

• Proposition de modification des St&ROI
  Pas eu de nouvelle proposition de modification
• Date de la commission d'examen
  Rapport de la commission a été fait, il est proposé que la date de la commission d’examen soit le 21 avril à 20h30
• Réformes des St&ROI conformément aux impositions légales de 2023
  La commission va devoir se réunir pour discuter des modifications de statuts qui ont été déposés.

Dans sa version initiale, l’article 2:59 du CSA spécifie que l’organe d’administration peut édicter un ROI moyennant une autorisation statutaire. Il ne peut toutefois pas contenir des dispositions :
1° contraires à des dispositions légales impératives ou aux statuts ;
2° relatives aux matières pour lesquelles le présent code exige une disposition statutaire ;
3° touchant aux droits des associés, actionnaires ou membres, aux pouvoirs des organes ou à l’organisation et au mode de fonctionnement de l’assemblée générale.
Dans un récent arrêt, la Cour constitutionnelle a annulé l’alinéa 1er 3° de l’article 2 :59 du CSA. Par conséquent, le ROI pourra contenir des dispositions qui touchent « aux droits des associés, membres, aux pouvoirs des organes ou à l’organisation et au mode de fonctionnement de l’assemblée générale ».
Ce fonctionnement ne peut toutefois être autorisé qu’à condition que le ROI soit approuvé par une décision prise dans le respect des conditions de quorum et de majorité requises pour une modification des statuts. Cela implique que les dispositions reprises à l’alinéa 1er, 3° de l’article 2 :59 du CSA pourront, soit se trouver dans les statuts soit dans le ROI. Peu importe où ces dernières seront insérées, seule l’Assemblée générale sera compétente pour les modifier. Dans ce cas, l’Assemblée générale devra réunir 2/3 des membres (présents ou représentés) et les résolutions devront être adoptées à la majorité des 2/3 des voix.
En conclusion, suite aux conseils de l’AISF, le CA du BWBC décide de mettre toutes les dispositions concernant les organes de l’administration dans les statuts. Eric D présentera les textes de cette manière.

Arbitrage

• Réunion de la CPA aura lieu durant les vacances
  Demande à transmettre à tous les clubs leur état des arbitres.

Loisirs

• RAS

Divers

Il est possible de faire du beach volley en extérieur du moment que la bulle est de 4 pour les plus de 18 ans maximum.

Prochaine réunion du CA le 27 avril à 20h.

Il faudra que les comptes et bilans soient prêts pour ce CA.
Il faudrait que l’on vérifie qui a accès aux comptes et s’assurer qu’un administrateur qui sera présent par la suite dispose de ces accès. On parle de Didier.